Denis Debus

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Denis DEBUS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat hors classe
au titre de la limite d'âge
date_debut="2017-03-28"
depart_retraite
JORFTEXT000033370170(source JORF)
admission
13 Novembre 201613/11/2016
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction des investissements et du développement local et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
5° Pour la direction des investissements et du développement local
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030439672(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du réseau et des territoires, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
4° Pour la direction du réseau et des territoires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030439672(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du réseau et des territoires
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction des investissements et du développement local
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article ler
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030223129(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction des investissements et du développement local
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030223125(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
4° Pour la direction du développement territorial et du réseau
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029964895(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201427/12/2014
De: DEBUS (Denis)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2014
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029528008(source JORF)
promotion
02 Octobre 201402/10/2014
De: DEBUS (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2014 au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000029528006(source JORF)
inscription
02 Octobre 201402/10/2014
De: DEBUS (Denis)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2013
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000029528000(source JORF)
promotion
02 Octobre 201402/10/2014
De: DEBUS (Denis)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2013
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2013-10-02"
JORFTEXT000029527998(source JORF)
promotion
02 Octobre 201402/10/2014
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
4° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000029009817(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 201401/06/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965810(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965795(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
4° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856614(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856573(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856566(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnes à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819528(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028387327(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
4° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028319521(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201313/12/2013
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951723(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Denis Debus
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département dont ils ont la charge
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951713(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026951713(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3. Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026924252(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201311/01/2013
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026766972(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367917(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367856(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Denis Debus
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département dont ils ont la charge
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367833(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367833(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
3° Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205784(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Denis Debus
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département dont ils ont la charge
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205774(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205774(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Denis Debus
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205764(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Debus (Denis)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations afin d'exercer, à la direction du développement territorial, les fonctions de secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025687765(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Denis Debus
secrétaire général du développement territorial et du réseau
Objet:
au nom du directeur général
les actes visés aux alinéas a, b, c et d ci-dessous ainsi que les conventions de formation afférentes aux personnels gérés, dans la limite des budgets autorisés
d) Les correspondances et toutes autres pièces relatives à la gestion des apprentis, à l'exclusion des contrats d'apprentissage
III. ― Pour la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000025455278(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève de la gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) par la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000025455255(source JORF)
habilitation
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
Objet:
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455255(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
ont la faculté de se substituer entre eux
Objet:
chacun, seul
b) Les documents, pièces, décisions, contrats, conventions, marchés et actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté pour l'exercice des attributions en matière de gestion des actions du programme des investissements d'avenir (PIA) relevant respectivement de la direction des investissements, du secrétariat général et de la délégation au réseau de la direction du développement territorial et du réseau dont ils ont la responsabilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455255(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tout autre organe d'entités, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère
dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial et du réseau et à signer tout acte et document relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans ces organes de gouvernance
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000025455244(source JORF)
habilitation
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
Objet:
secrétaire général de la direction du développement territorial et du réseau
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455244(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Denis Debus
Objet:
chacun, seul
b) Les documents, pièces, contrats, conventions, marchés et actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté, pour l'exercice des attributions relevant respectivement de la direction des investissements, du secrétariat général et de la délégation au réseau de la direction du développement territorial et du réseau dont ils ont la responsabilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455244(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Debus (Denis)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur des relations sociales de l'établissement public et du groupe à la direction générale et secrétariat général
date à laquelle
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025400601(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 201225/02/2012
De: Denis Debus
directeur des relations sociales
Objet:
au nom du directeur général, les actes, décisions relatives aux marchés, conventions et avenants, mandats de dépenses, correspondances et pièces y afférents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000024043153(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De: Debus (Denis)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations afin d'exercer les fonctions, à la direction générale et secrétariat général, de directeur des relations sociales de l'établissement public et du groupe
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2011-02-01"
JORFTEXT000023587179(source JORF)
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: Denis Debus
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur des relations sociales
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2011-02-01"
JORFTEXT000023456448(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 201121/01/2011
De: Denis Debus
directeur des relations sociales
Objet:
au nom du directeur général
les actes administratifs, décisions relatives aux marchés, conventions et avenants, mandats de dépenses, correspondances et pièces y afférents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000023317740(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201030/12/2010
De: Denis Debus
directeur des relations sociales
Objet:
au nom du directeur général
les actes administratifs, décisions relatives aux marchés, conventions et avenants, mandats de dépenses, correspondances et pièces y afférents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000022935055(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201022/10/2010
De: Denis Debus
directeur des relations sociales
Objet:
au nom du directeur général
les actes administratifs, décisions relatives aux marchés, conventions et avenants, mandats de dépenses, correspondances et pièces y afférents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000020910313(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Denis Debus
directeur des relations sociales
Objet:
au nom du directeur général
les actes administratifs, décisions relatives aux marchés, conventions et avenants, mandats de dépenses, correspondances et pièces y afférents
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000019144217(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Denis Debus
directeur
Objet:
pour le secrétariat général
e) Pour la direction des relations sociales
Groupe:
Secrétariat général
JORFTEXT000000823114(source JORF)
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Debus (Denis)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, directeur des relations sociales
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
détachés dans ledit emploi
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2005-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000257676(source JORF)
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Debus (Denis, Gaston)
directeur dans une institution financière ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Debus (Denis)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1997-12-17"
JORFTEXT000000749103(source JORF)
promotion
09 Avril 199709/04/1997
De: Debus (Denis)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1997
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000566148(source JORF)
promotion
09 Avril 199709/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.